Nos experts vous guident dans le choix de votre domiciliation.
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Ce défi peut se révéler particulièrement ardu notamment au lancement. C’est pourquoi il semble important de bien se renseigner sur les différentes opportunités et aides disponibles permettant de vous faciliter la vie, que ce soit via la réduction des différentes cotisations (Charges Sociales, CFE) ou via des aides financières directes.
Nous vous offrons donc aujourd’hui un petit index, le plus global possible, des aides potentielles pour les auto-entrepreneurs et micro-entrepreneurs !
La première possibilité pour les auto-entrepreneurs réside dans la réduction des charges sociales dues. Deux options existent. Pour autant ces dernières nécessitent des conditions d’attributions qui leurs sont propres.
La première, et sans doute la plus utilisée, est l’ACRE ou Aide aux Créateurs et Repreneurs d'Entreprise. Cette aide permet l'exonération des charges sociales pendant un an. Depuis 2019, elle est ouverte à tous les créateurs et repreneurs d'entreprise sans condition de statut.
Les départements d’outre-mer ont également un statut particulier leur donnant le droit à des réductions de charges sociales.
Tout d’abord, une exonération de 24 mois est possible pour les professions artisanales et commerciales. Pour les professions libérales, une exonération partielle est également possible même si l’auto-entrepreneur se doit malgré tout de payer les cotisations d’assurance vieillesse ainsi que la cotisation invalidité et décès.
Dans un second temps, il existe des moyens favorisant l’exonération de la CFE pour les auto-entrepreneurs et autres micro-entrepreneurs. Là encore, plusieurs cas existent.
Une exonération temporaire concernant l’année civile de début d’activité peut être obtenue par l’auto-entrepreneur : l’envoi du document 1447-C est tout de même obligatoire pour l’obtention d’une telle exonération.
Dès l’année suivante, il se voit soumis à la CFE.
L’implantation de son activité, quelque soit sa nature, dans une zone dite ZFU (Zone Franche Urbaine), BER (Bassin d’Emploi à Redynamiser), ZRR (Zone Rurale), ZUS (Zone Urbaine Sensible) ou enfin dans une ZRD (Zone de Restructuration de la Défense), peut donner droit à une exonération partielle ou totale et ce (de manière) pour une durée de 5 ans maximum.
Une exonération de la CFE est également possible en cas d’absence de CA. C’est depuis le 7 novembre 2014, et la déclaration de Michel Sapin et Christian Eckert, que l’absence de CA entraine pour les auto-entrepreneurs le dégrèvement de la taxe.
Il est malgré tout important de garder à l’esprit que l’absence de CA pendant 24 mois entraine une radiation du régime auto-entrepreneur : ainsi cette exonération n’est que provisoire.
Enfin, sous certaines conditions, une exonération permanente est possible. C’est notamment le cas pour les auto-entrepreneurs dont l’activité est artisanale, avec une prépondérance du travail manuel, une non spéculation sur les matières premières et un capital engagé très faible.
Il n’existe pas uniquement des possibilités d’exonérations de charges. Effectivement, l’obtention d’aides financières multiples est à étudier.
Le Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise est un support financier pouvant atteindre 10 000 euros. Il est octroyé sous forme de prêt à taux zéro.
Les aides de Pôle Emploi peuvent prendre deux formes. En premier lieu, le maintien des allocations chômage de manière partielle est une opportunité. Evidemment, les droits au chômage doivent avoir été obtenus au préalable.
Le maintien de ces aides peut également se transformer en versement sous forme de capital pour l’entreprise ou ARCE.
Cette aide est attribuée aux travailleurs reconnus handicapés, demandeurs d’emplois, qui développent leur entreprise.
Le Prêt à la Création d’Entreprise est également une possibilité. Cette aide permet de faciliter l’obtention d’un prêt bancaire. Cette aide est malgré tout réservée aux fonctionnaires voulant se lancer dans l’aventure entrepreneuriale.
Pour conclure, de nombreuses aides existent et varient en fonction de l’activité, du lieu géographique et peuvent s’exprimer sous formes d’exonération de charges ou de prêts.
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